Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Généalogie & IA (ci-après « le Site ») est édité par :

• Nom : BILLE Maxime
• Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
• Adresse : 24 Rue Jean Burger, 57440 Algrange, France
• SIRET : 10154591100014
• E-mail : bille.maxim@gmail.com
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est BILLE Maxime, en qualité d'éditeur.

Contact : bille.maxim@gmail.com

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

• Société : Netlify, Inc.
• Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site web : https://www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site (textes, comparatifs, tableaux, images, graphismes, icônes SVG, logo, mise en page) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques citées sur le Site (Transkribus, Google Cloud Vision, MyHeritage, Remini, Ancestry, FamilySearch, Geneanet, entre autres) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Leur mention dans le cadre de comparatifs éditoriaux indépendants ne saurait constituer une atteinte aux droits des titulaires.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur quant au contenu de ces sites extérieurs.

6. Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre informatif uniquement et ne constituent en aucun cas un conseil professionnel. L'éditeur s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au Site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

7. Données personnelles

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8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Thionville.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : bille.maxim@gmail.com